Enregistrement des données de véhicule

Traitement des données embarquées

Votre véhicule est équipé d’unités de contrôle électronique. Ces unités traitent les données qu’elles reçoivent, par exemple, des capteurs du véhicule, qu’elles génèrent elles-mêmes ou qu’elles échangent entre elles. Certaines unités de contrôle sont nécessaires à la sécurité de votre véhicule, tandis que d’autres vous assistent pendant la conduite (systèmes d’aide à la conduite) ou permettent des fonctions de confort ou d’infodivertissement.

Des informations générales sur le traitement des données embarquées sont fournies ci-dessous. Vous trouverez de plus amples informations sur les données spécifiques qui sont collectées et stockées dans votre véhicule et transmises à des tiers, et dans quel but, sous la rubrique “protection des données” dans les instructions de fonctionnement respectives où des liens directs sont établis vers les spécifications fonctionnelles concernées. Ces instructions de fonctionnement sont également disponibles en ligne et, selon la configuration du véhicule, en format numérique sur le véhicule.

Références personnelles

Chaque véhicule est identifié par un numéro d’identification unique. Ce numéro d’identification peut être retracé jusqu’au propriétaire actuel et aux anciens propriétaires du véhicule. Les données collectées sur le véhicule peuvent également être retracées jusqu’au propriétaire ou au conducteur du véhicule par d’autres moyens, par exemple la plaque d’immatriculation.

Les données générées ou traitées par les unités de contrôle peuvent donc être des données personnelles ou, dans certaines circonstances, des données personnelles identifiables. En fonction des données du véhicule disponibles, il peut être possible de tirer des conclusions concernant, par exemple, votre comportement de conduite, votre emplacement ou votre itinéraire, ou vos habitudes de consommation.

Vos droits en matière de protection des données

En vertu de la loi actuelle sur la protection des données, vous avez certains droits à l’égard des entreprises qui traitent vos données personnelles.

En conséquence, vous avez le droit de demander la divulgation complète et gratuite des informations auprès du fabricant et de tiers (par exemple, services de dépannage ou ateliers, fournisseurs de services en ligne sur le véhicule), à condition que ces derniers aient stocké des données personnelles vous concernant. Vous pouvez demander des informations sur les données stockées vous concernant, leur finalité et leur origine. Votre droit à l’information s’étend également à la transmission de données à des tiers.

Pour plus d’informations sur vos droits juridiques relatifs à Mazda (par exemple, votre droit à la suppression et à la correction de données), veuillez-vous référer à la politique de protection des données applicable sur le site Web Mazda spécifique à votre pays, sur lequel les coordonnées de contact sont également fournies.

Les données, qui sont exclusivement stockées localement sur le véhicule, peuvent être consultées avec l’aide d’experts, par exemple, dans un atelier automobile, moyennant paiement, le cas échéant.

Exigences légales concernant la divulgation des données

Dans la mesure où il existe des réglementations légales, les fabricants sont tenus de divulguer les informations qu’ils stockent, à la demande des autorités publiques, dans la mesure requise au cas par cas (par exemple, lorsqu’une infraction pénale fait l’objet d’une enquête).

Les autorités publiques sont également autorisées à lire les données des véhicules dans des cas spécifiques, dans le cadre du droit applicable. Par exemple, en cas d’accident, les informations peuvent être lues à partir de l’unité d’AIRBAG pour aider à clarifier les circonstances de l’accident.

Données opérationnelles sur le véhicule

Les unités de contrôle traitent les données pour faire fonctionner le véhicule.

Ces données incluent, par exemple :

les informations relatives à l’état du véhicule (par ex., vitesse, décélération, accélération latérale, vitesse des roues, indicateur d’utilisation de la ceinture de sécurité),
les conditions environnementales (par ex., température, capteur de pluie, capteur de distance).

Ces données sont généralement volatiles et ne sont pas stockées au-delà du temps de fonctionnement, et ne sont traitées que sur le véhicule lui-même. Les unités de contrôle contiennent souvent des supports de données. Ceux-ci peuvent être utilisés pour documenter, de façon temporaire ou permanente, des informations sur l’état du véhicule, les contraintes exercées sur les composants, les exigences en matière d’entretien et les événements et défaillances techniques.

Les informations suivantes peuvent être stockées, en fonction de la configuration technique :

les conditions de fonctionnement des composants des systèmes (par exemple, les niveaux de remplissage, la pression des pneus et l’état de la batterie),
les défaillances et défauts de composants importants d’un système (par ex., éclairage et freins),
la réponse du système en cas de situations de conduite extraordinaires (par ex., déploiement d’un AIRBAG, activation des systèmes de contrôle de stabilité),
des informations sur les événements au cours desquels le véhicule est endommagé,
pour les véhicules électriques, l’état de charge de la batterie haute tension et l’autonomie estimée du véhicule.

Dans des cas particuliers (par exemple, si le véhicule a détecté un dysfonctionnement), il peut être nécessaire de stocker des données qui seraient normalement volatiles.

Si vous avez recours à des services (par exemple, des services de réparation et d’entretien), il est possible, si nécessaire, de lire et d’utiliser les données de fonctionnement stockées avec le numéro d’identification du véhicule. Les données du véhicule peuvent être lues par les employés du réseau Mazda (par exemple, ateliers agréés, fabricant) ou par des tiers (par exemple, services de dépannage, ateliers de réparation indépendants). Il en va de même pour les cas de garantie et les mesures d’assurance qualité.

Les données sont généralement lues via la connexion OBD (diagnostic embarqué) obligatoire sur le véhicule. Les données de fonctionnement lues documentent les conditions techniques du véhicule ou des composants individuels et aident au diagnostic des défauts, au respect des obligations de garantie et à l’amélioration de la qualité. Ces données, en particulier les informations concernant les contraintes sur les composants, les événements techniques, les erreurs de fonctionnement et autres erreurs, sont transmises au fabricant, si nécessaire, avec le numéro d’identification du véhicule. De plus, la responsabilité de fonctionnement du produit incombe au fabricant. À cette fin, le fabricant utilise des données de fonctionnement externes aux véhicules, par exemple, des campagnes de rappel. Ces données peuvent également être utilisées pour vérifier la garantie légale du client et les demandes de garantie du fabricant.

La mémoire d’erreurs sur le véhicule peut être remise à zéro par un opérateur de service dans le cadre de travaux de réparation et d’entretien ou à votre demande.

Fonctions de confort et d’infodivertissement

Vous pouvez enregistrer les réglages de confort et les personnalisations sur le véhicule et les modifier/réinitialiser à tout moment.

Selon la configuration particulière du véhicule, il peut notamment s’agir :

du réglage de la position du siège et du volant,
du réglage du châssis et de la climatisation,
des personnalisations telles que l’éclairage intérieur.

Vous pouvez également intégrer vous-même des données dans les fonctions d’infodivertissement du véhicule dans le contexte de la configuration sélectionnée.

Selon la configuration particulière du véhicule, il peut notamment s’agir :

de données multimédias, par exemple de la musique, des films ou des photos à lire dans un système multimédia intégré,
des données du carnet d’adresses à utiliser avec un système mains libres intégré ou un système de navigation intégré,
de destinations de navigation entrées,
de données relatives à l’utilisation des services Internet.

Ces données pour les fonctions de confort et d’infodivertissement peuvent être stockées localement sur le véhicule ou sur un appareil que vous avez connecté à votre véhicule (par exemple, un smartphone, une clé USB ou un lecteur MP3). Si vous avez vous-même saisi ces données, vous pourrez les effacer à tout moment.

La transmission de ces données à partir du véhicule se fait exclusivement à votre demande, en particulier en ce qui concerne les paramètres que vous avez sélectionnés lors de l’utilisation des services en ligne.

Intégration de smartphone, par exemple, Android Auto ou Apple car play :

Si votre véhicule est équipé en conséquence, vous pourrez y connecter votre smartphone ou un autre appareil mobile afin de pouvoir le commander à l’aide des éléments de commande intégrés dans le véhicule. Les images et les sons du smartphone peuvent être émis via le système multimédia du véhicule. En même temps, des informations spécifiques sont transférées sur votre smartphone. Selon le type d’intégration, cela peut inclure les données de localisation, le mode antireflet et d’autres informations générales sur le véhicule. Veuillez vous familiariser avec le mode d’emploi du système d’infodivertissement/véhicule.

L’intégration permet d’utiliser les applications smartphone sélectionnées, par exemple, la navigation ou la lecture de musique. Il n’y a pas d’autres interactions entre le smartphone et le véhicule, en particulier l’accès actif aux données du véhicule. La nature de tout autre traitement des données est déterminée par le fournisseur de l’application. C’est l’application elle-même et le système d’exploitation de votre smartphone qui déterminent quels paramètres peuvent être utilisés, et s’ils sont utilisés ou non.

Services en ligne :

Si votre véhicule est équipé d’une connexion réseau sans fil, celle-ci permet l’échange de données entre votre véhicule et d’autres systèmes. La connexion sans fil est activée au moyen d’une unité de transmission et de réception spécifique au véhicule ou via un terminal mobile (par ex. smartphone) que vous avez installé. Les fonctions en ligne peuvent être utilisées via cette connexion réseau. Il s’agit notamment des services en ligne et des applications qui vous sont fournis par le fabricant ou un autre fournisseur.

Services fournis par le fabricant :

Pour nos services en ligne, les fonctions respectives sont décrites par Mazda à un endroit approprié (par exemple, dans le mode d’emploi et/ou sur le site Web Mazda spécifique au pays) et fournies avec les informations relatives à la protection des données associées. Les données personnelles peuvent être utilisées pour fournir des services en ligne. L’échange de données à cette fin s’effectue par le biais d’une connexion sécurisée, par exemple à l’aide des systèmes informatiques prévus à cet effet. Outre la prestation de services, la collecte, le traitement et l’utilisation des données personnelles s’effectuent exclusivement sur la base d’une autorisation légale, par exemple, dans le cas des systèmes d’appel d’urgence requis par la loi, au moyen d’un accord contractuel ou d’une approbation.

Vous pouvez activer ou désactiver les services et fonctions (parfois payants) dans le véhicule, et parfois même l’ensemble de la connexion sans fil. Les fonctions et services requis par la loi, tels que les systèmes d’appel d’urgence, en sont exclus.

Services de tiers :

Si vous choisissez d’utiliser les services en ligne d’autres fournisseurs (tiers), ces services sont sous la responsabilité des fournisseurs respectifs et sont soumis à leurs conditions de protection des données et à leurs conditions d’utilisation. En règle générale, le fabricant n’a aucune influence sur le contenu ainsi échangé.

Veuillez vous informer de la nature, de l’étendue et de la finalité de la collecte et de l’utilisation de données personnelles dans le cadre de services de tiers par le prestataire de services concerné.

(Pour l'Europe)

De plus amples informations sur la protection des données sont disponibles sur le site Internet de Mazda.

Rendez-vous sur “https://www.mazdamotors.eu” pour accéder au site spécifique à votre pays.